Elle s'applique au programme Le Parc Boréal et représente une opportunité exceptionnelle d'investissement locatif pour ce programme du fait de sa situation, des prix modérés pratiqués et de la bonne rentabilité qui en résulte.
La Loi Scellier se présente sous la forme d'une réduction d'impôt : - de 25% du coût d'acquisition pour les logements acquis ou construits en 2010; Elle est calculée sur la base du prix de revient du logement (dans un plafond de 300 000 €) et s'étale sur 9 ans. Le Prêt PASS FONCIER permet d’acquérir sa résidence principale en bénéficiant d’un taux de TVA préférentiel à 5,5% au lieu de 19,6% et de ne rembourser l’emprunt relatif au foncier que lorsque le prêt principal est remboursé.
- de 25% du coût d'acquisition pour les logements acquis ou construits à compter de 2011;
- de 20% du coût d'acquisition pour les logements acquis ou construits à compter de 2012;
La loi Scellier permet un gain fiscal supplémentaire si l'on s'engage à conserver le bien en location pendant 15
ans : la réduction d'impôt atteint alors 37%, soit jusqu'à 111 000 € de réduction d'impôt !
Le PASS FONCIER
Pour être éligible au Pass Foncier il faut :
- Ne pas avoir été propriétaire au cours de deux dernières années.
- Destiner le logement à l’usage de résidence principale
- Disposer de revenus ne dépassant pas ces plafonds :
Nombre d'occupants du logement et Plafond de revenus annuel
1 occupant ; plafond à 31 250€
2 occupants ; plafond à 43 750€
3 occupants ; plafond à 50 000€
4 occupants ; plafond à 56 875€
5 occupants ; plafond à 64 875€
Montant : Le montant du prêt PASS FONCIER est plafonné à 50 000 €.
Durée : le remboursement du prêt s’effectue lorsque tous les autres prêts sont remboursés.
Ce prêt est cumulable avec :
- Le Prêt à taux zéro doublé.
- Le crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt
- Le prêt d’accession sociale
La résidence comporte 4 petits immeubles qui sélèvent sur 3 niveaux. Architecture chaleureuse, mélange de bois et d'enduits teintés, balcons, claustras en bois et terrasses au dernier étage font de ce programme un très bel ensemble répartis dans un parc d'un hectare arboré et agrémenté de petits jardins familiaux.
Isolation renforcée, panneaux solaires, traitement des eaux de pluies, tout est fait chez vous pour réduire la consommation d'énergie.
Résidence sécurisée, portail télécommandé, vidéophone pour tous, jardins privatifs, chauffage collectif au gaz, parquet stratifié, salle de bains équioées, sèche serviette... des prestations qui saurant vous séduire au quotidien.
